Contrat de capitalisation
Un outil polyvalent pour particuliers et entreprises
Découvrez le contrat de capitalisation.
Le contrat de capitalisation est une solution d’épargne (lien qui renvoie vers la page épargne) à moyen/long terme qui offre une grande souplesse de gestion et une fiscalité avantageuse, accessible aussi bien aux particuliers qu’aux personnes morales (entreprises, associations…).
Comment fonctionne un contrat de capitalisation ?
Nous vous aidons à comprendre le fonctionnement et les usages concrets du contrat de capitalisation.
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Une souscription libre : possible pour un particulier (personne physique) ou une entreprise/association (personne morale).
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Des supports variés : accès à une gamme de placements (fonds en euros sécurisés, unités de compte, immobiliers, private equity…).
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Une gestion flexible : versements libres, possibilités d’arbitrages, rachats partiels/totaux selon les besoins.
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Transmission : le contrat n’est pas dénoué au décès du souscripteur, ce qui en fait un outil patrimonial efficace (voir spécificités ci-dessous).
Le contrat de capitalisation pour les personnes physiques (particuliers)
Nous accompagnons les particuliers dans la gestion flexible et fiscale de leur capital à long terme.
Développer un capital dans la durée sur supports diversifiés, accessible à tout âge.
Fiscalité avantageuse en cas de rachat : abattement après 8 ans, choix entre imposition au barème ou PFU.
Transmission patrimoniale : le contrat entre dans la succession mais conserve son antériorité fiscale—avantageux en démembrement (nue-propriété/usufruit).
Aucun plafond de versements.
Gestion souple : possibilité de rachats programmés pour compléter ses revenus à la retraite.
Le contrat de capitalisation pour les personnes morales (entreprises)
Nous conseillons dirigeants, entreprises et holdings dans la valorisation et la structuration de leur trésorerie via ce contrat.
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Valorisation de la trésorerie excédentaire : placer des fonds sur des supports dynamiques ou sécurisés.
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Fiscalité adaptée : différé d’imposition des plus-values (imposées uniquement lors des rachats), traitement fiscal flexible selon statut (IS, IR).
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Pilotage de trésorerie : accès rapide aux fonds grâce aux rachats à tout moment.
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Outil de structuration du patrimoine de la société ou de la holding.
Tableau comparatif d'utilisation :
Utilisateur
Personne physique
Personne morale
Objectifs
Préparer un projet, gérer un capital, transmission
Valoriser la trésorerie, diversifier le patrimoine
Fiscalité
PFU ou IR au rachat, abattement après 8 ans
Plus-value taxée à la sortie uniquement (IS ou IR)
Transmission
Entre dans la succession mais conserve antériorité fiscale
Contrat continue sans dénouement, actif dans la société
Les avantages et inconvénients du contrat de capitalisation
Les avantages sont :
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Flexibilité : adapté à tous profils (particulier, professionnel, entreprise).
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Large choix de supports : offres traditionnelles et innovantes pour personnaliser la stratégie.
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Gestion facilitée : versements et retraits libres, pilotage en ligne fréquemment proposé.
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Optimisation fiscale : antériorité des contrats, abattements, adaptation à l’IS ou l’IR.
Les limites et risques sont :
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Intégration à la succession pour les particuliers (droits de succession classiques).
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Pas de clause bénéficiaire : l’héritier de la personne physique ou le repreneur de l’entreprise devient propriétaire du contrat.
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Frais variables d’entrée : de gestion ou d’arbitrage : comparer avant de choisir.
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Risque de perte en capital sur unités de compte.
Bénéficiez d’un accompagnement éclairé pour sécuriser vos décisions et optimiser votre stratégie patrimoniale.
Vos questions sur le contrat de capitalisation
Vous souhaitez être conseillé sur le contrat de capitalisation ?
Le contrat de capitalisation est donc une solution d’épargne sur-mesure intégrant aussi bien les particuliers (personnes physiques) que les entreprises (personnes morales), permettant une gestion souple, fiscalement optimisée, et adaptée aux stratégies variées d’épargne ou de gestion de trésorerie.
Vous souhaitez souscrire un contrat de capitalisation ? Prenez contact avec nous pour en discuter.